RUPTURE DE STOCK !!! expédition des commandes le 26 aout 2024 *** TVA non applicable - article 293 B du CGI : Code général des impôts ***
Conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Petrus Rangel(EI) et ses clients dans le cadre de la vente des produits proposés pour les ramoneurs sur le site carnetderamonage.fr.
Produits : Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site carnetderamonage.fr.
Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Commandes : Les commandes sont effectuées en ligne sur le site carnetderamonage.fr. Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter, les ajoute à son panier, puis procède au paiement selon les modalités prévues.
Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros hors taxes (HT). Les frais de livraison sont en sus et précisés lors du processus de commande.
Paiement : Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site carnetderamonage.fr.
Livraison : Les produits commandés sont livrés par « La Poste (Colissimo) » dans le point retrait choisi lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.
Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, vu que l’objet du contrat entre dans le champ d’activité principale de l’entreprise (ramonage), le client ne dispose d’aucun droit de rétractation.
Responsabilité : Petrus Rangel(EI) ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation des produits vendus sur le site carnetderamonage.fr.
Litiges : En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.
Modification des conditions générales de vente : Petrus Rangel(EI) se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables à compter de leur mise en ligne sur le site carnetderamonage.fr. En passant commande sur le site carnetderamonage.fr, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente